Les nouveaux enjeux de la classification douanière
En période de crise et de compétition de plus en plus rude sur les marchés internationaux, l’enjeu douanier devient un facteur de compétitivité clé pour les entreprises ayant des flux à l’international.
La classification, premier pilier de la douane après l’origine et la valeur, joue donc un rôle déterminant dans le maintien de cet avantage concurrentiel tout en restant compliant. Pour cela de plus en plus d’entreprises cherchent à optimiser et fiabiliser leurs processus de classification, en s’appuyant sur des équipes de plus en plus expertes et de nouvelles solutions IT permettant d’automatiser et de simplifier tout ou une partie de leurs processus.
Qu'est-ce que le code douanier ?
La classification repose sur le code douanier, c’est-à-dire la nomenclature attribuée à un produit permettant de déterminer la nature de celui-ci, les taux de droits de douane applicables, les mesures commerciales (telles que les suspensions tarifaires, les droits anti-dumping, les contingents), les normes de sécurité ou encore les formalités sanitaires ou phytosanitaires, les mesures de prohibitions ou d’embargos, la politique agricole commune, la fiscalité intérieure ou l’élaboration des statistiques du commerce extérieur. Il est formé d’un code de 6 à 11 chiffres, pouvant aller à 13 chiffres pour certains pays.
La détermination du code douane est donc une composante essentielle de la conformité de l’entreprise et le facteur-clé déterminant pour le calcul des droits de douane et l'application correcte des règles d'origine.
Qui est responsable de la détermination du code douanier ?
La détermination du code douanier fait intervenir deux types d’interlocuteurs :
- La société chargeur par le biais de ses équipes internes qui peuvent être ventilées sur plusieurs sites ;
- Le(s) Représentant(s) en Douane Enregistré(s) (RDE) qui œuvre(nt) pour le compte de la société chargeur.
Cependant en cas de litige, les douanes interrogent l’opérateur et non son représentant en douane. C’est la société chargeur qui, en tant que responsable, se doit de garantir la bonne classification de ses produits, et non le RDE qui dès lors aura un rôle de conseil.
On mesure alors les enjeux fondamentaux pour les sociétés chargeurs que sont la cohérence et l’exactitude de la classification et la maîtrise de son processus de détermination.
L’automatisation, levier de performance des processus de classification ?
Afin de garantir des processus toujours plus compliant dans des délais raccourcis, les entreprises mettent progressivement en place des schémas d’automatisation.
- Le fichier Excel : première étape d’automatisation, le fichier Excel permet de donner les moyens aux équipes en charge de la codification des articles de déterminer le code douane grâce à une liste préétablie. Le fichier est généralement établi et mis à jour par le service douane, qui peut venir en support des équipes en charges de la classification.
- L’arbre de décision : version améliorée du fichier Excel, il permet de déterminer le code en prenant en compte touts les attributs d’un produit, qu’il s’agisse d’un produit fini, semi-fini, ou de pièces détachées. Le passage du fichier Excel à l’arbre de décision s’inscrit généralement dans une démarche d’amélioration continue.
- Les solutions IT : aujourd’hui des éditeurs de logiciels proposent de digitaliser l’arbre de décision, afin d’automatiser tout ou partiellement le process de classification, d’identifier les anomalies, d’accompagner leurs résolutions et d’analyser les attributions. Ces solutions peuvent également proposer des modules pour traiter les autres enjeux du commerce international, comme l’origine, la valeur, ou encore la gestion brokers.
La classification est un facteur-clé de la compétitivité des entreprises à l’international. Sa mise sous contrôle permet de gagner en productivité, en limitant les risques d’erreurs humaines, de maîtriser les coûts de douane, bien souvent supérieurs aux coûts transport, d’assurer la conformité des processus et d’en justifier en cas de contrôle.
Les solutions comme MyTower GTM réduisent la complexité des échanges internationaux et permettent à l’utilisateur d’avoir un aperçu et une visibilité complète des opportunités et des contraintes dans une interface utilisateur flexible et facile à utiliser. La solution MyTower GTM peut être complétée des modules MyTower TMS pour la maîtrise des opérations transport et les processus finance et achat transport.
